Conditions d'utilisation

Avis de conformité : Les présentes Conditions générales de service sont conçues pour être conformes aux réglementations applicables en matière de commerce électronique, y compris les droits de protection des consommateurs dans l'Union Européenne (UE) et le Royaume-Uni (RU), ainsi qu'à d'autres lois internationales applicables.

APERÇU

Ce site web est exploité par Kaguyasu, une société enregistrée au 8 The Green, Ste A, Dover, DE 19901, USA (ci-après dénommée « Kaguyasu », « nous », « notre » et « nos »).

Kaguyasu vous propose ce site web, y compris toutes les informations, outils et services disponibles à partir de ce site, à vous, l'utilisateur, sous réserve de votre acceptation de toutes les conditions, politiques et avis énoncés ici.

En visitant notre site (y compris nos domaines tels que Kaguyasu.eu, Kaguyasu.de, Kaguyasu.fr et Kaguyasu.co.uk) et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre « Service » et acceptez d'être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions générales de service », « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou disponibles par lien hypertexte. Ces Conditions générales de service s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les utilisateurs qui sont des navigateurs, des vendeurs, des clients, des commerçants et/ou des contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentiveement ces Conditions générales de service avant d'accéder ou d'utiliser notre site web. En accédant ou en utilisant toute partie du site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions générales de service. Si vous n'acceptez pas toutes les conditions générales de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site web ni utiliser aucun service.

Notre boutique est hébergée sur Shopify Inc. Ils nous fournissent la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.

SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

En acceptant ces Conditions générales de service, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence. Si vous n'avez pas l'âge de la majorité, vous ne pouvez utiliser ce site qu'avec l'implication et le consentement d'un parent ou d'un tuteur légal.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni, dans l'utilisation du Service, violer les lois de votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur la propriété intellectuelle et la protection des données). Vous ne devez pas transmettre de vers, de virus ou tout autre code de nature destructive. Une violation de l'une des Conditions entraînera la résiliation immédiate de votre accès à nos Services.

SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour quelque raison que ce soit, à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des informations de carte de crédit) est traité conformément à notre Politique de confidentialité. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors du transfert sur les réseaux et traitées via des passerelles de paiement sécurisées et conformes à la norme PCI-DSS. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, l'utilisation du Service, ou l'accès au Service ou tout contact sur le site web par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous nous efforçons de garantir que les informations sur ce site sont exactes, complètes et à jour ; cependant, nous ne sommes pas responsables si les informations mises à disposition sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le matériel sur ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme la seule base pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus opportunes. Toute confiance accordée au matériel de ce site est à vos propres risques. Cette disposition n'affecte pas vos droits statutaires concernant l'exactitude des descriptions de produits et la conformité, tels que requis par les lois applicables en matière de consommation de l'UE et du Royaume-Uni.

SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis. Cependant, les changements de prix n'affecteront pas les commandes que nous avons déjà acceptées. Nous nous réservons le droit, à tout moment, de modifier ou d'interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service. Veuillez noter que toute réduction de prix ou offre promotionnelle sera régie par les lois applicables de l'UE et du Royaume-Uni en matière de consommation concernant la transparence des prix.

SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont sujets à retour ou échange uniquement conformément à notre Politique de remboursement.

Même si nos meubles sont bien protégés à l'intérieur et à l'extérieur de l'emballage, la finition de la peinture peut inévitablement subir une légère usure cosmétique lors de l'emballage, du transport et du déballage. Une crème de réparation de peinture est incluse dans le tiroir ; veuillez nous contacter pour une image ou une vidéo du guide de réparation. Nous nous engageons à la satisfaction du client ; si vous rencontrez de tels problèmes cosmétiques mineurs, veuillez nous contacter. Nous proposerons de manière proactive des solutions pratiques, y compris des conseils de réparation, des pièces de rechange, des réductions partielles ou des remboursements conformément à notre Politique de remboursement. Cependant, les clients très sensibles devraient considérer cette réalité logistique avant d'acheter. Cette disposition n'affecte pas vos droits statutaires en tant que consommateur en vertu des lois européennes applicables (y compris la garantie légale de conformité).

SECTION 6 - EXPÉDITION, LIVRAISON, TRANSFERT DES RISQUES ET RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

  • (a) Transfert des risques (Consommateurs / B2C) : Si vous achetez en tant que consommateur, le risque de perte ou de dommage des biens vous est transféré lorsque vous, ou un tiers désigné par vous (autre que le transporteur), acquérez la possession physique des biens. Si vous avez choisi un transporteur non proposé par nous, le risque vous est transféré dès la livraison des biens à ce transporteur.
  • (b) Transfert des risques (Clients professionnels / B2B) : Si vous achetez en tant qu'entité commerciale, le risque de perte ou de dommage vous est transféré lors de notre livraison des biens au premier transporteur, transitaire ou toute autre personne ou entité désignée pour exécuter l'expédition.
  • (c) Réserve de propriété : Les biens livrés restent la propriété absolue de Kaguyasu jusqu'à ce que le paiement intégral du prix d'achat et de tous les frais d'expédition associés (y compris les droits ou taxes applicables, lorsque légalement requis) ait été reçu et validé sur nos comptes.
  • (d) Informations de livraison : Nous ferons tout notre possible pour livrer votre commande dans les délais estimés. Cependant, veuillez noter que l'expédition internationale peut être soumise à des procédures de dédouanement, ce qui peut entraîner des retards au-delà de nos estimations de livraison initiales.

SECTION 7 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE (ET DROIT DE RÉTRACTATION)

Nous nous réservons le droit de refuser ou de limiter toute commande que vous nous passez. Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique.

Droit de rétractation : Si vous êtes un consommateur résidant dans l'Union européenne, l'EEE ou le Royaume-Uni, vous disposez d'un droit de rétractation légal de 14 jours sans avoir à fournir de motif. Pour tous les détails sur l'exercice de ce droit, les retours de produits et nos politiques de compensation, veuillez consulter notre Politique de remboursement.

SECTION 8 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils tiers que nous ne surveillons, ni ne contrôlons, ni n'influençons. Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l'accès à de tels outils "tels quels" et "selon leur disponibilité" sans aucune garantie, représentation ou condition d'aucune sorte et sans aucune approbation.

Nous n'aurons aucune responsabilité quelle qu'elle soit découlant de ou liée à votre utilisation des outils tiers optionnels. Toute utilisation par vous d'outils optionnels offerts par l'intermédiaire du site est entièrement à vos propres risques et discrétion, et vous devez vous assurer que vous êtes familier et approuvez les termes selon lesquels les outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers pertinent(s).

Veuillez noter que certains outils tiers peuvent impliquer le traitement ou le transfert de vos données personnelles. Lorsque ce traitement a lieu, il sera géré conformément à notre [Politique de confidentialité] et à la politique de confidentialité du fournisseur tiers concerné.

SECTION 9 - LIENS TIERS

Certains contenus, produits et services disponibles via notre service peuvent inclure des éléments provenant de tiers. Les liens tiers sur ce site peuvent vous diriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l'examen ou de l'évaluation du contenu ou de l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'aurons aucune responsabilité ou obligation pour tout matériel ou site web tiers. Nous vous encourageons à examiner les politiques et pratiques du tiers et à vous assurer que vous les comprenez avant de vous engager dans toute transaction.

SECTION 10 - COMMENTAIRES DES UTILISATEURS, RÉTROACTIONS ET AUTRES SOUMISSIONS

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques ou si, sans demande de notre part, vous nous envoyez des idées créatives, des suggestions, des propositions, des plans ou d'autres matériels (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment, sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de maintenir la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une compensation pour les commentaires ; ou (3) de répondre aux commentaires.

Cependant, nous respectons vos droits de propriété intellectuelle et nous nous conformerons aux lois applicables concernant la modération et l'affichage du contenu généré par les utilisateurs.

SECTION 11 - INFORMATIONS PERSONNELLES

La soumission de vos informations personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour comprendre comment nous collectons, utilisons et protégeons vos données, y compris vos droits en tant que personne concernée en vertu des lois sur la protection des données de l'UE et du Royaume-Uni.

SECTION 12 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver occasionnellement que des informations sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions pouvant concerner les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d'expédition des produits, les délais de livraison et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de changer ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si des informations dans le Service ou sur tout site web lié sont inexactes à tout moment sans préavis, à condition que ces annulations soient conformes aux lois applicables en matière de protection des consommateurs.

SECTION 13 - UTILISATIONS INTERDITES

En plus des autres interdictions énoncées dans les Conditions générales de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour solliciter d'autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour violer des règlements, règles, lois ou ordonnances locales, provinciales, fédérales ou internationales ; (d) pour enfreindre ou violer nos droits de propriété intellectuelle ou les droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer ; (f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d'autrui ; (i) pour spammer, hameçonner, pharmaquer, prétexter, spider, crawler ou gratter ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec ou contourner les fonctionnalités de sécurité du Service. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service pour toute violation des utilisations interdites.

SECTION 14 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons pas que votre utilisation de notre Service sera ininterrompue ou exempte d'erreurs. Le Service et tous les produits qui vous sont livrés sont fournis "tels quels" et "selon leur disponibilité".

Limitation de responsabilité (conformité UE & Royaume-Uni) :
En aucun cas Kaguyasu, nos administrateurs, dirigeants, employés ou sociétés affiliées ne seront responsables de dommages indirects, accessoires, punitifs ou consécutifs résultant de votre utilisation du Service.
Droits statutaires : Nonobstant ce qui précède, rien dans les présentes Conditions générales de service n'exclura ou ne limitera notre responsabilité pour :
(a) Décès ou blessures corporelles causés par notre négligence ;
(b) Fraude ou fausse déclaration frauduleuse ;
(c) Toute autre responsabilité qui ne peut être légalement exclue ou limitée en vertu des lois applicables de votre juridiction, y compris :
  • Pour les consommateurs de l'UE : Les lois impératives de protection des consommateurs en vertu de l'Union européenne (par exemple, conformité des produits, droit de rétractation).

  • Pour les consommateurs du Royaume-Uni : Les lois impératives de protection des consommateurs en vertu des lois d'Angleterre et du Pays de Galles (par exemple, la Consumer Rights Act 2015).

SECTION 15 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Kaguyasu et notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, directeurs, agents, sous-traitants, concédants de licence, fournisseurs de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, de toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formulée par un tiers en raison ou découlant de votre violation des présentes Conditions générales de service ou des documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 16 - DIVISIBILITÉ

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions générales de service serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions générales de service, une telle détermination n'affectera pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 17 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties encourues avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins. Ces Conditions générales de service sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions générales de service à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site. Si, à notre seule discrétion, vous ne respectez pas, ou nous soupçonnons que vous n'avez pas respecté, une quelconque modalité ou disposition de ces Conditions générales de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment sans préavis. La résiliation de cet accord n'affectera pas vos droits ou responsabilités acquis, y compris vos droits en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs de vous rétracter des commandes terminées.

SECTION 18 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD ET PRÉVALENCE LINGUISTIQUE

Ces Conditions générales de service constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service.

Divergence linguistique : Les présentes Conditions Générales de Service peuvent être traduites en allemand, français ou d'autres langues pour votre commodité. Cependant, la langue originale et contraignante de ces Conditions est l'anglais. En cas de conflit, d'incohérence ou de divergence entre la version anglaise et toute version traduite, la version anglaise prévaudra dans toute la mesure permise par la loi applicable. Pour les consommateurs dans les juridictions où la loi locale exige que les contrats soient fournis dans la langue locale, nous nous sommes efforcés de fournir des traductions qui reflètent fidèlement la version anglaise.

SECTION 19 - LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions générales de service et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de l'État du Delaware, États-Unis, sans égard à ses dispositions relatives aux conflits de lois.

Exception de protection du consommateur : Cependant, si vous agissez en tant que consommateur résidant dans l'Union européenne (UE), l'Espace économique européen (EEE) ou le Royaume-Uni (RU), ce choix de loi ne vous prive pas de la protection qui vous est accordée par les dispositions auxquelles il ne peut être dérogé par accord en vertu des lois impératives de votre pays de résidence habituelle.

Résolution des litiges pour les consommateurs de l'UE/RU : > * Résolution des litiges en ligne (UE) : Si vous êtes un consommateur résidant dans l'UE, la Commission européenne fournit une plateforme de résolution des litiges en ligne, à laquelle vous pouvez accéder ici : http://ec.europa.eu/consumers/odr/.

  • Note sur l'arbitrage : Veuillez noter que nous ne sommes ni obligés ni désireux de participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de consommateurs, que ce soit dans l'UE ou au Royaume-Uni.

SECTION 20 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE SERVICE

Vous pouvez consulter la version la plus récente à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour ou de modifier ces Conditions générales de service en publiant des mises à jour sur notre site web. Pour les changements importants qui affectent significativement vos droits, nous ferons des efforts raisonnables pour vous en informer par e-mail ou par une bannière bien visible sur notre site web. Votre utilisation continue ou votre accès à notre site web ou au Service après la publication de toute modification de ces Conditions générales de service constitue l'acceptation de ces changements.

Dernière mise à jour : 8 juin 2026