Droits de Propriété Intellectuelle

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Toute utilisation, reproduction ou modification non autorisée de la propriété intellectuelle de Kaguyasu est strictement interdite et peut entraîner des poursuites judiciaires.

Signalement d'Infractions

En cas de préoccupations ou de plaintes concernant une éventuelle violation des droits de propriété intellectuelle, veuillez suivre notre procédure de signalement formelle. Pour nous aider à traiter votre demande efficacement, votre courriel doit identifier les éléments suivants avec précision :

• Identification du Droit de PI : Une description détaillée de la propriété intellectuelle prétendument violée.
• Le Produit Incriminé : Le nom spécifique du produit, le SKU ou l'URL de l'article sur notre site web.
• Preuve de Propriété : Preuve de vos droits ou autorisation d'agir au nom du propriétaire.
• Informations de Contact : Votre nom complet, le nom de votre entreprise (le cas échéant) et votre adresse physique.
• Déclaration de Bonne Foi : Une déclaration selon laquelle les informations fournies sont exactes et que vous estimez que l'utilisation n'est pas autorisée par la loi.